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    MENTIONS LÉGALES

    Version en vigueur au : 18 juillet 2026

    Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales ont pour objet d'informer les utilisateurs du site internet www.ecu3d.com sur l'identité de son éditeur ainsi que sur les conditions d'utilisation du site.

    1 – Éditeur du site

    Le présent site internet est édité par :

    ECU3D (Entreprise Individuelle)
    Responsable : Gaëtan Lugnot
    SIREN : 931 860 902
    Siège social : 8-05 Allée de Corbilly, 36330 Le Poinçonnet, France
    E-mail : contact@ecu3d.com
    Téléphone : 06 52 33 89 66
    Site internet : https://www.ecu3d.com


    2 – Directeur de la publication

    Le directeur de la publication est : Gaëtan Lugnot

    Pour toute demande, vous pouvez contacter ECU3D à l'adresse suivante : contact@ecu3d.com


    3 – Hébergement

    Le site internet est hébergé par :

    Odoo S.A.
    Chaussée de Namur 40
    1367 Grand-Rosière
    Belgique

    Site internet : https://www.odoo.com


    4 – Objet du site

    Le site www.ecu3d.com a pour objet de présenter les activités d'ECU3D, notamment :

    • la modélisation 3D ;
    • l'impression 3D FDM ;
    • la reproduction de pièces ;
    • la vente de pièces imprimées en 3D ;
    • la réalisation de devis et prestations associées.

    Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.


    5 – Accès au site

    Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

    ECU3D s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées ainsi que la disponibilité du site, sans pouvoir en garantir l'absence totale d'erreurs, d'interruptions ou d'indisponibilités.


    6 – Propriété intellectuelle

    L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, modèles 3D, logos, vidéos, graphismes, documents, fichiers téléchargeables ainsi que leur mise en page sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

    Sauf autorisation écrite préalable d'ECU3D, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

    Les marques, logos ou contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.


    7 – Responsabilité

    ECU3D met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude des informations publiées sur son site.

    Toutefois, ECU3D ne saurait être tenu responsable :

    • des erreurs ou omissions pouvant affecter les informations diffusées ;
    • d'une interruption temporaire du site ;
    • d'un dysfonctionnement technique ;
    • d'une utilisation inappropriée du site par un utilisateur ;
    • de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site.

    L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.


    8 – Liens hypertextes

    Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

    ECU3D ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou des politiques appliquées par ces sites externes.

    La création de liens vers le site www.ecu3d.com est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image ou aux intérêts d'ECU3D.


    9 – Données personnelles

    Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.


    10 – Droit applicable

    Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

    Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève des juridictions compétentes conformément aux règles de compétence prévues par la législation française.




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